Contenu

   

Mention légale

Réalisation, Webmastering et animation par : David LELA LUZOLO

  • Hébergement du site : Free
  • Contact : voir espace contact

Déclaration CNIL

Vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, envoyer un e-mail. Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Dispense de déclaration n°7

Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de déclaration n°7) - J.O n° 128 du 3 juin 2006

Propriété intellectuelle

Le présent site a été créé en France. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française. La structure générale, ainsi que les images animées ou fixes, sons, graphismes, sont la propriété exclusive du site. Les textes sont la propriété des rédacteurs. Les documents téléchargeables, les textes officiels et les archives n’appartiennent pas au site mais sont mis à disposition des internautes par le site. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes après accord écrit du site et à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Le site se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant.

Contenus

Ce site est une plateforme collaborative. Le site ne peut garantir l’absence de modification du site par un tiers (intrusion, virus...) et décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque. Le site décline toute responsabilité quant aux défauts ou dommages qui pourraient survenir par la suite de la consultation ou de l’utilisation de ce site. La loi du 1er août 2000 modifiant, la loi du 30 septembre 1986, relative à la liberté de communication s’applique au http://davidlela.free.fr.

Liens

Les liens hypertextes vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du site, notamment s’agissant du contenu de ces sites. Le site n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation écrite et préalable. Information relative aux “cookies” de navigation

Cookie incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur. Informations à inclure si nécessaires : Si votre site génère des cookies incluant des informations relatives à la navigation d’un visiteur.

Vu la Délibération n° 2013-378 du 5 décembre 2013 portant adoption d’une recommandation relative aux Cookies et aux autres traceurs visés par l’article 32-II de la loi du 6 janvier 1978, les cookies sont exemptés de consentement.

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 1 mois. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.